Aller au contenu
ROBOT DISTRIBUTION

Projet à faire valider par un avocat avant publication. Ce texte a été rédigé pour le lancement du site. Il n’a pas encore été relu juridiquement et doit être validé par un conseil avant publication.

Mentions légales

Mis à jour le S’applique à robot-distribution.comDisponible en EN · FR · ZH

7 sections

01

Éditeur

Éditeur
Lammar Innovative, sous le nom commercial Robot Distribution
Forme juridique
[Legal form]
Capital social
[Share capital]
Siège social
130 rue Racine, 59200 Tourcoing, France
Immatriculation
[RCS Lille Métropole · SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire
[VAT number]
Téléphone
[Phone]
E-mail
[Email]
Directeur de la publication
[Publication director]

Le site robot-distribution.com (le « site ») est édité par Lammar Innovative. Robot Distribution est un nom commercial de Lammar Innovative.

02

Hébergement

Hébergeur
Vercel Inc.
Adresse
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
Site web
https://vercel.com

La base de données et le stockage de fichiers du site sont hébergés par Supabase dans un centre de données situé dans l’Union européenne (voir la politique de confidentialité).

03

Propriété intellectuelle

Le site, sa structure, ses textes, dessins et logos, ainsi que le nom et le monogramme Robot Distribution sont la propriété de Lammar Innovative ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les noms de fabricants, noms de produits et logos appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont utilisés que pour identifier les produits distribués. Les caractéristiques techniques sont reprises des sources publiées par les fabricants, citées sur chaque fiche produit avec leur date de vérification.

04

Responsabilité

Lammar Innovative veille à publier des informations exactes et à jour. Les caractéristiques proviennent des fabricants et peuvent évoluer sans préavis ; seuls le devis écrit et les documents fournis avec le robot ont une valeur contractuelle. Les prix sont communiqués uniquement sur demande.

Lammar Innovative ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site, d’un dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ni du contenu des sites externes accessibles par des liens.

05

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées par Lammar Innovative, responsable de traitement, conformément au règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés. Les finalités, bases légales, durées de conservation et vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité. Contact : [Legal contact email].

06

Cookies

Par défaut, le site n’utilise que les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Les catégories facultatives restent désactivées tant que vous n’avez pas choisi. Le détail et les réglages figurent dans la politique cookies et sur la page Paramètres des cookies, accessible à tout moment depuis le pied de page.

07

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. La version française fait foi. Tout litige relatif au site relève des juridictions françaises compétentes, sous réserve des règles impératives de compétence.

Questions sur cette page : [Legal contact email]